Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LG DOMAINE LATOUR-GIRAUD
Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD

Numéro de dépôt :
92439196
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2012

Présentation de la marque LG DOMAINE LATOUR-GIRAUD

Déposée le 20 octobre 1992 par la société Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LG DOMAINE LATOUR-GIRAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD domicilié(e) 6 - Route Nationale 74,21190 MEURSAULT (dossier no 2229827) - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 555 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr LATOUR Jean-Pierre domicilié(e) 6 - R.N. 74,21190 MEURSAULT (dossier no 2229827) - 21190 - France.

La marque LG DOMAINE LATOUR-GIRAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LG DOMAINE LATOUR-GIRAUD est expirée depuis le 20 octobre 2012.

Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-MICHEL , CARBONEL , BOISSARD-LARDY , DOMAINE SAINT-MICHEL , CANTABELLE , DOMAINE DE LA RENJARDIERE , CUVEE CHARLES MAXIME


Société Civile d'Exploitation du Domaine LATOUR-GIRAUD - 6 - Route Nationale 74,21190 MEURSAULT (dossier no 2229827) - 21190 - France - SIREN 317555480


Mr LATOUR Jean-Pierre - 6 - R.N. 74,21190 MEURSAULT (dossier no 2229827) - 21190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157684 - Publication au BOPI 1993-04-20

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229827 - Publication au BOPI 2002-10-11

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Vins d'appellation d'origine controlée provenant du domaine désigné "Domaine LATOUR-GIRAUD"